Déposée le 1 octobre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIMCOO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Sungate Power Products » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-45 du 7 novembre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIMCOO domicilié(e) 88 avenue des Ternes,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 430 969 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GEFIB domicilié(e) 55 rue Aristide Briand,92309 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92309 - France.
La marque Sungate Power Products a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248643.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIMCOO S.A.R.L. - 88 avenue des Ternes,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 438430969
Cabinet GEFIB - 55 rue Aristide Briand,92309 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92309 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-10
Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45
Tondeuses à gazon (machines) ; tondeuses à gazon (moteurs) ; machines-outils à main électriques dont tailles-haies et tronçonneuses ; machines et appareils de nettoyage électriques dont nettoyeurs à haute pression, débroussailleuses et coupes-bordures ; moteurs (groupes électrogènes). Outils et instruments de bricolage et de jardinage, à main ou entraînés manuellement. Appareils de locomotion exclusivement par terre dont tondeuses, tracteurs, motoculteurs et moto bineuses.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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